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Notes : Il faut considérer les différentes lois liées à la propriété intellectuelle dans les différents pays pour effectuer une juste comparaison des offres des éditeurs.

 

À venir : Grille d'analyse.

 

Nb

Nom de la maison d'édition

Fichier PDF du contrat

 

Pays

Site Internet

1.

Fondation littéraire Fleur de Lys

 

Québec

Site Internet

2.

Manuscrit.com   

 

France

Site Internet

3.

eBooksLib.com   

 

Canada

Site Internet

4.

AdS Autrices et Auteurs de Suisse

Autre document : Commentaires

 

Suisse

Site Internet

5.

Books on Demand GmbH

 

Allemagne

Site Internet

6.

Groupe Axone inc.

 

Québec

Fermé

7.

Éditions L'iroli     

 

France

Site Internet

8.

EdiLivre   

 

France

Site Internet

9.

Société des gens de lettres    

 

France

Site Internet

10.

Syndicat national des auteurs et des compositeurs

 

France

Site Internet

11.

Copyright toolbox (Surf foundation)

 

Allemagne

Site Internet

12.

Espace culture

 

France

Site Internet

13.

Agence régionale pour l'écrit et le livre en Aquitaine

 

France

Site Internet

14.

SCAM - La société civile des auteurs multimedia

 

Contrat d'édition d'une oeuvre de littérature générale


Contrat de commande et d'édition d'une oeuvre littéraire


Contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle d'une oeuvre littéraire


Contrat de traduction d'une oeuvre littéraire


Commentaires des contrats littéraires

 

 

France

Site Internet

15.

Édilex - Grille d'analyse d'un contrat d'édition

 

France

Site Internet

16.

Les éditions du septentrion

 

Québec

Site Internet

17.

Portaildulivre.com

 

France

Site Internet

18.

Contrat d'édition de SPOOGUE tel que négocié avec les éditions pointes noires en mai 1999

 

France

Site Internet

19.

Éditions pour tous

 

Québec

Site Internet

20.

Revue du Tanka Francophone

 

Québec

Site Internet

         

 

Faites-nous parvenir une copie de votre contrat d'édition avec votre éditeur et nous l'ajouterons à cette banque en ligne.

 

Écrivez à : contact@manuscritdepot.com

 

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