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Nous sommes d'avis que tout individu doit jouir de la liberté de penser nécessaire à la réflexion personnelle utile à sa connaissance de lui-même et du monde. Nous croyons que la liberté de penser n'est pas un don mais qu'elle s'acquiert et se développe selon la volonté personnelle de l'individu en réaction face à lui-même et à la société des autres. La liberté de penser demande donc un effort personnel en vue de prendre du recul face à ses propres opinions et face aux opinions d'autrui. Le libre-penseur sait entretenir un doute raisonnable et en tirer le bénéfice : une pensée réfléchie au mieux de sa connaissance.

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La liberté d'expression

Nous somme d'avis que la liberté de penser d'un individu doit s'accompagner de la liberté d'expression utile pour communiquer ses pensées, ses idées, ses opinions. Nous reconnaissons la liberté d'expression comme une valeur fondamentale de notre société et de toute démocratie.

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Les droits et les libertés de la personne

Les droits de l'homme

Nous sommes d'avis que la liberté d'expression est un droit et, qu'à ce titre, elle doit s'exercer dans le respect des dispositions de la Charte des droits et des libertés de la personne et des lois afférentes, au Canada, dans ses provinces et territoires et dans le respect de la Déclaration universelle des droits de l'homme de l'organisation des Nations Unies. Au Canada, la liberté d'expression est garantie à la fois par l'article 2b) de la Charte canadienne des droits et libertés et par l'article 3 de la Charte des droits et libertés de la personne du Québec. Nous reconnaissons à la liberté d'expression la même importance que lui a reconnue la Cour suprême du Canada dans l'un de ses jugements (affaire Ford c. Québec (Procureur général) [(1988) 2 R.C.S. 712]): [TRADUCTION] « Les valeurs que la société vise à promouvoir par la protection du droit à la liberté d'expression peuvent se grouper en quatre grandes catégories. Le maintien d'un système de libre expression est nécessaire (1) pour permettre l'épanouissement personnel des individus, (2) pour permettre la recherche de la vérité, (3) pour obtenir la participation des membres de la société à la prise de décisions d'intérêt social, y compris dans le domaine politique, et (4) pour maintenir un équilibre entre la stabilité et le changement dans la société. »

Nous nous engageons au respect des lois concernant notamment :

le racisme ;

la discrimination ;

la haine ;

la violence ;

la pornographie ;

la provocation d'action illégale;

la pédophilie ;

la xénophobie ;

l'antisémitisme ;

l'incitation au crime ;

l'incitation au suicide ;

les dispositions protégeant les mineurs ;

la diffusion de fausses nouvelles ;

l'information policière et judiciaire ;

l'atteinte à l'indépendance et à l'autorité de la justice ;

la diffamation et l'injure dont les propos injurieux diffamatoires ou pouvant porter atteinte à l'honneur ou à la réputation d'un individu, d'un corps de l'État, ou d'une personne morale ;

l'atteinte à la vie privée dont les droits qu'une personne détient sur son nom, sa vie privée et son image;

la dignité humaine ;

le caractère privé des correspondances ;

le secret professionnel ;

l'accès illicite, la mise hors service, ou l'indisponibilité des systèmes informatiques ou de télécommunication.

Nous croyons que nous pouvons tout publier pour autant que cela soit fait dans le respect de la Charte des droits et des libertés de la personne et des lois afférentes.

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La liberté d'édition

Nous sommes d'avis que l'édition doit jouir de la même liberté dont profite la pensée et l'expression. Si nous pouvons penser, dire et écrire librement, nous ne pouvons pas diffuser tout aussi librement nos paroles et nos écrits. Il n'existe aucun droit à l'édition, à la diffusion ou à la distribution de nos pensées, de nos paroles ou de nos écrits. Nous croyons que ce droit à la liberté d'édition doit exister, ne serait-ce que dans le cadre de ce projet d'éditeur libraire. Bref, nous croyons que toute personne qui se donne la peine d'écrire a le droit d'être éditée et d'être lue.

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La qualité littéraire

Nous accordons autant de valeur à la liberté d'expression qu'à la qualité littéraire parce que nous croyons qu'il est possible de concilier les deux enjeux grâce à la transparence et le jugement des lecteurs. Nous reconnaissons qu'une œuvre ne doit contenir aucune faute élémentaire d'orthographe et de grammaire. Au-delà de cette obligation, nous croyons qu'il revient aux auteurs d'assumer la qualité littéraire de leurs œuvres et aux lecteurs d'en juger. Nous nous engageons à faciliter la tâche des auteurs par différents services (ex. : accès gratuit à des comités de lecture en ligne, références vers des services professionnels) et à faciliter celle des lecteurs par un accès suffisant à chaque ouvrage pour en juger la qualité (ex. : accès libres à un résumé de trois pages par l'auteur ou à des extraits de l'ouvrage, à la table des matières et à l'index, à la biographie et à la bibliographie de l'auteur, à l'information concernant le travail effectué sur le manuscrit (ex. : type de correction, soumission ou non à un comité de lecture, à un correcteur-réviseur)) et aux commentaires des autres lecteurs que nous jugerons pertinents d'ajouter à la présentation de l'ouvrage. Nous croyons que le choix d'un livre par un lecteur doit se faire en pleine connaissance de cause lorsque l'on compte sur son jugement.

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La liberté de choix

Nous croyons dans la liberté de choix des lecteurs face au contenu éditorial et dans la liberté de choix de l'auteur en matière d'enregistrement de ses droits d'auteur et de diffusion.

À l'heure actuelle, le choix de tout lecteur se limite aux manuscrits sélectionnés par les éditeurs, ce qui exclut 90% des manuscrits soumis à l'attention de ces derniers. C'est parce que nous croyons au libre choix des lecteurs que nous publierons tous les manuscrits sous un seul et unique critère de sélection : le respect de la Charte des droits et des libertés de la personne.

L'auteur pourra soit opter pour l'enregistrement traditionnel de ses droits d'auteur (copyright) dans le respect des différentes lois, soit pour l'enregistrement de ses droits d'auteur sous licence de libre diffusion (copyleft) dans le respect des règlements appliqués par les différents organismes impliqués. Bref, l'auteur pourra vendre son oeuvre en touchant des redevances ou offrir gratuitement son oeuvre tout en pouvant suivre sa diffusion.

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La modération

Nous adhérons à une valeur de modération relative à la morale et à l'éthique. Nous nous réservons ainsi le droit de refuser ou de supprimer tout contenu contrevenant aux bonnes moeurs et à l'éthique, que celui-ci soit répréhensible par la loi ou non. Nous considérons que le droit à la liberté d'expression ne doit jamais être un prétexte pour dénaturer la morale et l'éthique.

Il est précisé ceci dans notre charte :«Promouvoir la Charte des droits et des libertés de la personne à titre de critère de sélection des manuscrits tout en accordant aux administrateurs un droit de modération relatif aux bonnes moeurs et à l'éthique.».

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La francophonie

Nous reconnaissons la francophonie comme une valeur patrimoniale locale, régionale, nationale et internationale. Cette valeur se traduit par la valorisation et la défense des communautés francophones et francophiles des provinces et des territoires du Canada, la province de Québec étant considérée comme le coeur de l'Amérique française. Cette valeur se traduit aussi par une solidarité avec tous les efforts de valorisation et de défense de la francophonie internationale.

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Le patrimoine littéraire

Nous reconnaissons tout manuscrit de langue française, édité ou non, comme faisant partie intégrante de notre patrimoine littéraire collectif. Actuellement, seuls les manuscrits édités s'inscrivent officiellement dans le patrimoine littéraire en vertu des lois sur le dépôt légal, lois obligeant les éditeurs à déposer aux bibliothèques nationales un certain nombre d'exemplaires de chaque ouvrage qu'ils éditent. Ainsi, les manuscrits refusés par les éditeurs tombent généralement dans l'oubli, remisés dans le fond des tiroirs par leurs auteurs. Or, comme les éditeurs refusent 90% des manuscrits soumis à leur attention, la plus grande part du patrimoine littéraire demeure inconnue du grand public. Nous croyons en la valeur de ce patrimoine littéraire et qu'il mérite ainsi d'être édité et diffusé, ne serait-ce que dans le cadre de ce projet.

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Le partage

Nous croyons dans le partage de l'information et dans le partage des profits.

Nous adhérons à l'idée que la diffusion d'information sur le réseau Internet est soumise à une culture de la gratuité. Dans ce contexte, nous entendons partager le maximum d'information au sujet de notre secteur d'activité avec les auteurs, les lecteurs, les éditeurs, les libraires, les bibliothécaires et tous les autres intéressés.

L'édition et la vente en ligne d'exemplaires numériques téléchargeables et d'exemplaires papier imprimés à la demande sur le réseau Internet permettent des économies appréciables comparées au processus traditionnel. Nous croyons que ces économies doivent être partagées avec les auteurs et les lecteurs.

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La transparence, l'honnêteté et la confiance

Nous reconnaissons la transparence comme une valeur de base de l'honnêteté et de la confiance, deux qualités essentielles à ce projet. Nous nous engageons à respecter toutes les lois de protection des consommateurs dans nos relations avec les auteurs, les lecteurs, les éditeurs, les libraires, les bibliothécaires et toutes autres personnes physiques et morales impliqués de près ou loin dans nos activités. Nos contrats ne comprendront aucun frais caché.

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La protection des renseignements personnels

Nous reconnaissons à la protection des renseignements personnels toute la valeur que lui accordent la loi canadienne, les différentes lois provinciales et territoriales voire les lois des autres pays et les traités internationaux.

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Politique éditoriale à l'égard :

Bonnes mœurs : La Fondation littéraire fleur de lys n'édite pas d'œuvres à caractère érotique ou pornographique parce qu'elle est d'avis que le sexe (érotisme et pornographie) est déjà suffisamment voire trop présent sur le réseau Internet. Cependant, la fondation reconnaît que le sexe fait partie intégrante de la vie de toutes personnes. Aussi, la fondation est d'avis qu'il est tout à fait raisonnable que les auteurs puissent témoigner raisonnablement de l'aspect sexuel de la vie dans leurs œuvres. À cet égard, nous considérons comme raisonnable l'édition d'une œuvre ne comptant pas plus d'une ou deux scènes d'amour physique (érotisme) pour autant que ces scènes soient courtes de façon à ne pas faire du sexe l'un des aspects dominants de l'œuvre et qu'elles n'incluent pas un langage explicite, grossier ou vulgaire, une description détaillée des organes génitaux et des actes sexuels. En cela, la fondation se base notamment, mais pas exclusivement, sur les critères de classement des films réservés au 13 ans et plus (ce qui exclut les 16 ans et plus et les 18 ans et plus) appliqués par la Régie du cinéma du Gouvernement du Québec. Enfin, la fondation étiquette chaque œuvre incluant une scène d'amour physique de cette mention: «Réservé aux 13 ans et plus - Prudence des parents fortement conseillée.»

Nudité : La Fondation littéraire Fleur de Lys n'édite pas d'œuvres contenant des illustrations à caractère sexuelle, notamment mais pas exclusivement, des illustrations de nudité sexuelle, c'est-à-dire montrant les fesses ou le sexe d'enfants, d'hommes ou de femmes, des illustrations d'enfants, d'hommes ou de femmes en sous-vêtements ou autrement vêtus donnant à penser indûment au sexe.

Liberté de religion : Quoique la charte des droits et des libertés de la personne garantissent la liberté de religion, la Fondation littéraire Fleur de Lys n'accepte pas les manuscrits faisant l'étalage et/ou la promotion de la peine de mort et/ou toutes autres actions contraires aux lois canadiennes et québécoises.

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