La
liberté de penser
Nous
sommes d'avis que tout individu doit jouir de la liberté de penser nécessaire
à la réflexion personnelle utile à sa connaissance de lui-même et du monde.
Nous croyons que la liberté de penser n'est pas un don mais qu'elle s'acquiert
et se développe selon la volonté personnelle de l'individu en réaction face
à lui-même et à la société des autres. La liberté de penser demande donc
un effort personnel en vue de prendre du recul face à ses propres opinions et
face aux opinions d'autrui. Le libre-penseur sait entretenir un doute
raisonnable et en tirer le bénéfice : une pensée réfléchie au mieux de sa
connaissance.
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La
liberté d'expression
Nous
somme d'avis que la liberté de penser d'un individu doit s'accompagner de la
liberté d'expression utile pour communiquer ses pensées, ses idées, ses
opinions. Nous reconnaissons la liberté d'expression comme une valeur
fondamentale de notre société et de toute démocratie.
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Les
droits et les libertés de la personne
Les
droits de l'homme
Nous
sommes d'avis que la liberté d'expression est un droit et, qu'à ce titre, elle
doit s'exercer dans le respect des dispositions de la Charte des droits et des
libertés de la personne et des lois afférentes,
au Canada, dans ses provinces et territoires et dans le respect de la
Déclaration
universelle des droits de l'homme de l'organisation des Nations Unies. Au
Canada, la
liberté d'expression est garantie à la fois par l'article 2b) de la
Charte
canadienne des droits et libertés et par l'article 3 de la
Charte
des droits et libertés de la personne du Québec.
Nous reconnaissons à la liberté d'expression
la même importance que lui a reconnue la
Cour suprême du Canada dans l'un de ses
jugements (affaire Ford c. Québec (Procureur
général) [(1988) 2 R.C.S.
712]): [TRADUCTION] « Les valeurs que la
société vise à promouvoir par la protection
du droit à la liberté d'expression peuvent
se grouper en quatre grandes catégories. Le
maintien d'un système de libre expression
est nécessaire (1) pour permettre
l'épanouissement personnel des individus,
(2) pour permettre la recherche de la
vérité, (3) pour obtenir la participation
des membres de la société à la prise de
décisions d'intérêt social, y compris dans
le domaine politique, et (4) pour maintenir
un équilibre entre la stabilité et le
changement dans la société. »
Nous
nous engageons au respect des lois concernant notamment :
le
racisme ;
la
discrimination ;
la
haine ;
la
violence ;
la
pornographie ;
la
provocation d'action illégale;
la
pédophilie ;
la
xénophobie ;
l'antisémitisme
;
l'incitation
au crime ;
l'incitation
au suicide ;
les
dispositions protégeant les mineurs ;
la
diffusion de fausses nouvelles ;
l'information
policière et judiciaire ;
l'atteinte
à l'indépendance et à l'autorité de la justice ;
la
diffamation et l'injure dont les propos injurieux diffamatoires ou pouvant
porter atteinte à l'honneur ou à la réputation d'un individu, d'un corps
de l'État, ou d'une personne morale ;
l'atteinte
à la vie privée dont les droits qu'une personne détient sur son nom, sa
vie privée et son image;
la
dignité humaine ;
le
caractère privé des correspondances ;
le
secret professionnel ;
l'accès
illicite, la mise hors service, ou l'indisponibilité des systèmes
informatiques ou de télécommunication.
Nous
croyons que nous pouvons tout publier pour autant que cela soit fait dans le
respect de la Charte des droits et des libertés de la personne et des lois
afférentes.
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La
liberté d'édition
Nous
sommes d'avis que l'édition doit jouir de la même liberté dont profite la
pensée et l'expression. Si nous pouvons penser, dire et écrire librement, nous
ne pouvons pas diffuser tout aussi librement nos paroles et nos écrits. Il
n'existe aucun droit à l'édition, à la diffusion ou à la distribution de nos
pensées, de nos paroles ou de nos écrits. Nous croyons que ce droit à la
liberté d'édition doit exister, ne serait-ce que dans le cadre de ce projet
d'éditeur libraire. Bref, nous croyons que toute personne qui se donne la peine
d'écrire a le droit d'être éditée et d'être lue.
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La
qualité littéraire
Nous
accordons autant de valeur à la liberté d'expression qu'à la qualité
littéraire parce que nous croyons qu'il est possible de concilier les deux enjeux
grâce à la transparence et le jugement des lecteurs. Nous reconnaissons qu'une
œuvre ne doit contenir aucune faute élémentaire d'orthographe et de
grammaire. Au-delà de cette obligation, nous croyons qu'il revient aux
auteurs d'assumer la qualité littéraire de leurs œuvres et aux lecteurs d'en
juger. Nous nous engageons à faciliter la tâche des auteurs par différents
services (ex. : accès gratuit à des comités de lecture en ligne, références
vers des services professionnels) et à faciliter celle des lecteurs par un
accès suffisant à chaque ouvrage pour en juger la qualité (ex. : accès
libres à un résumé de trois pages par l'auteur ou à des extraits de
l'ouvrage, à la table des matières et à l'index, à la biographie et à la
bibliographie de l'auteur, à l'information concernant le travail effectué sur
le manuscrit (ex. : type de correction, soumission ou non à un comité de
lecture, à un correcteur-réviseur)) et aux commentaires des autres lecteurs
que nous jugerons pertinents d'ajouter à la présentation de l'ouvrage. Nous
croyons que le choix d'un livre par un lecteur doit se faire en pleine
connaissance de cause lorsque l'on compte sur son jugement.
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La
liberté de choix
Nous
croyons dans la liberté de choix des lecteurs face au contenu éditorial et
dans la liberté de choix de l'auteur en matière d'enregistrement de ses droits
d'auteur et de diffusion.
À
l'heure actuelle, le choix de tout lecteur se limite aux manuscrits
sélectionnés par les éditeurs, ce qui exclut 90% des manuscrits soumis à
l'attention de ces derniers. C'est parce que nous croyons au libre choix des
lecteurs que nous publierons tous les manuscrits sous un seul et unique
critère de sélection : le respect de la Charte des droits et des libertés
de la personne.
L'auteur
pourra soit opter pour l'enregistrement traditionnel de ses droits d'auteur
(copyright) dans le respect des différentes lois, soit pour
l'enregistrement de ses droits d'auteur sous licence de libre diffusion (copyleft) dans le respect des règlements appliqués par les différents
organismes impliqués. Bref, l'auteur pourra vendre son œuvre en touchant
des redevances ou offrir gratuitement son œuvre tout en pouvant suivre sa
diffusion.
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La
modération
Nous
adhérons à une valeur de modération relative à la morale et à l'éthique.
Nous nous réservons ainsi le droit de refuser ou de supprimer tout contenu
contrevenant aux bonnes mœurs et à l'éthique, que celui-ci soit répréhensible
par la loi ou non. Nous considérons que le droit à la liberté d'expression ne
doit jamais être un prétexte pour dénaturer la morale et l'éthique.
Il est précisé ceci dans notre
charte :«Promouvoir
la Charte des droits et des libertés de la personne à titre de critère de
sélection des manuscrits tout en accordant aux administrateurs un droit de
modération relatif aux bonnes mœurs et à l'éthique.».
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La
francophonie
Nous
reconnaissons la francophonie comme une valeur patrimoniale locale, régionale,
nationale et internationale. Cette valeur se traduit par la valorisation et la
défense des communautés francophones et francophiles des provinces et des
territoires du Canada, la province de Québec étant considérée comme le cœur
de l'Amérique française. Cette valeur se traduit aussi par une solidarité
avec tous les efforts de valorisation et de défense de la francophonie
internationale.
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Le
patrimoine littéraire
Nous
reconnaissons tout manuscrit de langue française, édité ou non, comme faisant
partie intégrante de notre patrimoine littéraire collectif. Actuellement,
seuls les manuscrits édités s'inscrivent officiellement dans le patrimoine
littéraire en vertu des lois sur le dépôt légal, lois obligeant les
éditeurs à déposer aux bibliothèques nationales un certain nombre
d'exemplaires de chaque ouvrage qu'ils éditent. Ainsi, les manuscrits refusés
par les éditeurs tombent généralement dans l'oubli, remisés dans le fond des
tiroirs par leurs auteurs. Or, comme les éditeurs refusent 90% des manuscrits
soumis à leur attention, la plus grande part du patrimoine littéraire demeure
inconnue du grand public. Nous croyons en la valeur de ce patrimoine littéraire
et qu'il mérite ainsi d'être édité et diffusé, ne serait-ce que dans le
cadre de ce projet.
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Le
partage
Nous
croyons dans le partage de l'information et dans le partage des profits.
Nous
adhérons à l'idée que la diffusion d'information sur le réseau Internet
est soumise à une culture de la gratuité. Dans ce contexte, nous entendons
partager le maximum d'information au sujet de notre secteur d'activité avec
les auteurs, les lecteurs, les éditeurs, les libraires, les
bibliothécaires et tous les autres intéressés.
L'édition et la vente en ligne
d'exemplaires numériques téléchargeables et d'exemplaires papier
imprimés à la demande sur le réseau Internet permettent des économies
appréciables comparées au processus traditionnel. Nous croyons que ces
économies doivent être partagées avec les auteurs et les lecteurs.
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Bonnes mœurs : La Fondation littéraire fleur de lys n'édite pas d'œuvres à caractère érotique ou pornographique parce qu'elle est d'avis que le sexe (érotisme et pornographie) est déjà suffisamment voire trop présent sur le réseau Internet. Cependant, la fondation reconnaît que le sexe fait partie intégrante de la vie de toutes personnes. Aussi, la fondation est d'avis qu'il est tout à fait raisonnable que les auteurs puissent témoigner raisonnablement de l'aspect sexuel de la vie dans leurs
œuvres. À cet égard, nous considérons comme raisonnable l'édition d'une
œuvre ne comptant pas plus d'une ou deux scènes d'amour physique (érotisme) pour autant que ces scènes soient courtes de façon à ne pas faire du sexe l'un des aspects dominants de l'œuvre et qu'elles n'incluent pas un langage explicite, grossier ou vulgaire, une description détaillée des organes génitaux et des actes sexuels. En cela, la fondation se base notamment, mais pas exclusivement, sur les critères de classement des films réservés au 13 ans et plus (ce qui exclut les 16 ans et plus et les 18 ans et plus) appliqués par la Régie du cinéma du Gouvernement du Québec. Enfin, la fondation étiquette chaque
œuvre incluant une scène d'amour physique de cette mention: «Réservé aux 13 ans et plus - Prudence des parents fortement
conseillée.»
Nudité : La Fondation littéraire Fleur de Lys n'édite pas d'œuvres contenant des illustrations à caractère sexuelle, notamment mais pas exclusivement, des illustrations de nudité sexuelle, c'est-à-dire montrant les fesses ou le sexe d'enfants, d'hommes ou de femmes, des illustrations d'enfants, d'hommes ou de femmes en sous-vêtements ou autrement vêtus donnant à penser indûment au sexe.
Liberté de religion : Quoique la charte des droits et des libertés de la personne garantissent la liberté de religion, la Fondation littéraire Fleur de Lys n'accepte pas les manuscrits faisant l'étalage et/ou la promotion de la peine de mort et/ou toutes autres actions contraires aux lois canadiennes et québécoises.
